|
OE
|
Modèle |
| Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. |
4D34 |
| Le FLZC-4HF1-D |
4HF1 |
| 8-97036929-0D |
4HF1 |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
6UZ1 |
| Le numéro de téléphone de l'équipage: |
6UZ1 |
| 1-53225261-0D |
6WA1 |
| 1-53225262-0D |
6WA1 |
| 1-42333342-1B1 |
6WF1 |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
6WF1 |
| 1-42333342-1B1 |
6WF1 |
| 1-42333342-1B1 |
6WF1 |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
6WF1.EURO3 |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
6WF1.EURO3 |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
6WF1.EURO3 |
| 1-85576455 à 5B1 |
6WF1.EURO3 |
| Le nombre de personnes concernées par le traitement est déterminé par le règlement (CE) no 45/2001 du Conseil. |
6WF1.EURO3 |
| 1-85576369 à 5C1 |
6WF1.EURO3 |
| Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
6WF1.EURO3 |
| Le numéro de téléphone de la banque |
6WF1.EURO3 |
| Le numéro de série |
6WF1.EURO3 |
| 1-53225371-1D |
6WF1.EURO3 |
| 1-53225370-1D |
6WF1.EURO3 |
| Le nombre de points de contrôle |
6WF1EURO3 |
| Le nombre de points de contrôle |
6WF1EURO3 |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
6WF1EURO3 |
| Le FLZC-6WG1-D |
6WG1 |
| 8-98021249-1 |
700P/4HK1 |
| |
|
| 50*80*7-B |
A4VTG90 |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement de l'entreprise. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le nombre d'équipements à transporter |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le montant de l'impôt sur les sociétés est calculé en fonction de l'impôt sur le revenu. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le montant de l'aide est calculé en fonction de la valeur de l'aide. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé au montant de la taxe de séjour. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Le montant de l'aide est calculé à partir du montant de l'aide. |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| 1-42315220 à 2C1 |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-51351004-0D |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-51133207-1D-1 |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-53215222-0A3 |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-19110072-0D |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-53215222-0A3 |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le véhicule doit être équipé d'un dispositif de contrôle de la circulation. |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement de l'entreprise. |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le véhicule doit être équipé d'un dispositif de contrôle de la circulation. |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-71907457-2D |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le 1-71907456-2 |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-51136207-1D-1 |
Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil |
Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| 1-82110259-0B3 |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110453-1B3 |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110454-1B3 |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110394-2B3 |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| |
|
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110394-2B3 |
La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-61480762-1D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71267185-2D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-82210227-1D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'établissement. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de référence est: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-79138199-2D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-73317409-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-53414089-2D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71267186-2D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-79931064-1B1 |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-73318409-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-51351009-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-86810121-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro d'identification de l'appareil. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625217-0B |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| |
|
| 1-51356321-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-76378302-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Pour les appareils à moteur électrique |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Pour les appareils à moteur électrique |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625350-0B |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625226-0B |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-61480762-1D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625350-0B |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71117252-5D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-61480763-1D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-76148069-1D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625041-0B |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71798486-1B4 |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71798484-1B4 |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-83470060-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-83151042-0D |
Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 8-98086193-1B2 |
Le nombre d'heures de travail est déterminé en fonction du nombre de heures de travail. |
| 8-98139028-0D |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 8-9763955-1A1 |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'entreprise. |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| |
|
| Le numéro de référence est le numéro d'identification de l'entreprise. |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 8-98139028-0D |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 8-98139028-0D |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Pour les appareils à commande numérique |
Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Le numéro d'enregistrement est le 1-12331425-0D |
Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Le numéro d'enregistrement est le 1-12331425-0D |
Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Les résultats de l'analyse sont publiés dans le rapport annuel annuel. |
Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| 8-97646386-0A1 |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
| 33510 à 1280D |
E13C.Nouveau HINO700 |
| Le numéro de série de l'appareil doit être le numéro de série de l'appareil. |
E13C.Nouveau HINO700 |
| S4751-01952B2 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
E13C.Nouveau HINO700 |
| 33510 à 1280B |
E13C.Nouveau HINO700 |
| Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'acétate de carbone. |
E13C.Nouveau HINO700 |
| Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage. |
E13C.Nouveau HINO700 |
| Pour les appareils à commande numérique |
E13C.Nouveau HINO700 |
| Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité. |
E13C.Nouveau HINO700 |
| Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
E13C.Nouveau HINO700 |
| SZ910-45283A1 |
E13CT |
| Pour les appareils à combustion |
Pour les appareils électroniques |
| S3142-01820B2 |
FM2P |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
FM2P |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro de série. |
FM2P |
| 49321-1140D2 |
FM2P/P11C |
| Pour les appareils à commande numérique |
FM2P/P11C |
| S1304-E0230 |
FM2P/P11C |
| Le numéro d'enregistrement est le 095000-0402F |
FM2P/P11C |
| |
|
| Pour les appareils à commande numérique |
FM2P/P11C |
| S8939-01080D1 Les États membres doivent: |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail. |
| autres produits du secteur de la fabrication |
RTR |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le numéro de série: |
| Le nombre d'unités de production est déterminé par le nombre d'unités. |
Le numéro de série FV515/8DC93 |
| Le nombre d'unités de production est le suivant: |
Le numéro de série FV515/8DC93 |
| Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le numéro de série FV515/8DC93 |
| Le nombre d'unités de production est le suivant: |
Le numéro de série FV515/8DC93 |
| Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le numéro de série FV515/8DC93 |
| Le nombre de points de contrôle est le suivant: |
Le numéro de série FV515/8DC93 |
| Le nombre de points de contrôle |
Le numéro de série FV517/6D24 |
| - 1 à 3 367 1182-1D |
Le nombre d'heures de travail est déterminé par le nombre de heures de travail. |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Le numéro de série FYH77 |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Le numéro de série FYH77 |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification du véhicule. |
Généralisation générale 13 |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
J08E |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
J08E |
| Les données relatives à l'exposition à la pollution sont fournies par les autorités compétentes. |
J08E |
| S1511 à 91134 |
J08E |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
J08E |
| S1117 à 61190A1 |
J08E |
| S2917-91160A1 Les États membres doivent: |
J08E |
| Le montant de la taxe de séjour est calculé sur la base de la taxe de séjour. |
J08E |
| SZ301-01054 Pour les appareils électroniques |
J08E |
| Pour les appareils à commande numérique |
J08E |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
J08E |
| S2917-91150A1 Les États membres doivent: |
J08E |
| S1560-72190DY: les produits de base sont dérivés de produits de base. |
J08E |
| Pour les produits de la catégorie 1 |
J08E |
| S1560-72190DY: les produits de base sont dérivés de produits de base. |
J08E |
| Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées. |
Le nombre d'hectares est le suivant: |
| |
|
| Pour les produits de la catégorie 1 |
Le nombre d'hectares est le suivant: |
| Pour les appareils à moteur à combustion |
Le nombre d'hectares est le suivant: |
| Pour les appareils à moteur à combustion |
Le nombre d'hectares est le suivant: |
| TK70-A2 |
Le KOYO |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
RNN |
| SZ341-18014A1 |
P11CUH |
| S29A1-EV010D2 |
P11CUH |
| Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2. |
P11CUH |
| 140*192*19.3-A1 |
P82S |
| Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé par le règlement (CE) no 1049/2005. |
Le nombre d'heures de travail |
| 801806-A1 |
Le PLM-9 |
| 135*215*11.5/41.5-D |
PMP |
| Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. |
PV23 |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées |
RG8 |
| Nom de l'organisme |
S6 à 150 |
| Le produit doit être présenté dans la boîte de douane. |
U11C |
| Le produit doit être présenté dans la boîte de douane. |
U11C |
| Pour les appareils à combustion |
U11C |
| Le nombre d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction de la fréquence de production. |
U11C |
| Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est de: |
U11C |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: |
VC46 |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de la valeur de la subvention. |
VC61 |
| Le montant de la subvention est calculé en fonction des coûts de production. |
VC61 |
| 8-97625725-0 Pour les autres |
Le système d'aéroglisseur doit être équipé d'un système d'aéroglisseur. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
ZF |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
|
| Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la quantité de CO2 produite. |
|
| Les données de l'échantillon doivent être conservées. |
|
| A0004770103A1 est le numéro |
BENZ |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil |
BENZ |
| A5410300105-D |
BENZ |
| |
|
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
BENZ |
| A3400700416-A3 est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
BENZ |
| A54040206S-D1 |
BENZ |
| A7420748450-D, qui est le nom de l'entreprise. |
BENZ |
| A5410151380-B1 |
BENZ |
| A5410300105-D2 est le numéro de référence de l'autorité compétente |
BENZ |
| A5411300008-YPS: les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| 80W ((235.1) |
BENZ |
| A0044201520-A2 Pour les appareils électroniques |
BENZ |
| A9433200302 Les États membres doivent: |
BENZ |
| A0064201420-A2 Pour les appareils électroniques |
BENZ |
| A9302610183-A3 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A0222503801-VALEO - Le projet de loi |
BENZ |
| A0022606257-YPS, le numéro de téléphone |
BENZ |
| Le numéro de téléphone: |
BENZ |
| A9974701314-supér |
BENZ |
| A0002604098-W: Les produits de base sont les suivants: |
BENZ |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule |
BENZ |
| A0012608863-D: les produits de base |
BENZ |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil |
BENZ |
| A0008204908-D |
BENZ |
| A0905154101-Hengst, dont le nom est |
BENZ |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé par la méthode suivante: |
BENZ |
| A0222503801-LUK, sous réserve de l'accord conclu avec le gouvernement russe. |
BENZ |
| Le nombre d'étoiles est le suivant: |
BENZ |
| A0012608863-D: les produits de base |
BENZ |
| A0159977846-DPH, qui a été déposé |
BENZ |
| A0222503801-LUK, sous réserve de l'accord conclu avec le gouvernement russe. |
BENZ |
| A0008205008-D |
BENZ |
| A0162054117ELR-A1 |
BENZ |
| A9424230012-A2 est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
BENZ |
| |
|
| A0044310306-B1 - Les États membres doivent respecter les règles relatives à l'accès aux données. |
BENZ |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule |
BENZ |
| A0065451114-A1 est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
BENZ |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil |
BENZ |
| A9425281282-B1 est le nom donné à l'annexe I. |
BENZ |
| A0159811605-B1 est le nom de l'entreprise. |
BENZ |
| A0044201520-A2 Pour les appareils électroniques |
BENZ |
| A0002571866-A1 est le numéro |
BENZ |
| A9060170860-A1 est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
BENZ |
| A0044207583-A2 est le numéro de référence de l'établissement. |
BENZ |
| A1800954102-Hengst, dont le nom est |
BENZ |
| Le nombre de personnes concernées par l'enquête |
BENZ |
| GC-BC-A |
BENZ |
| A0159816205-B1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| A9302610183-A3 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A9472603045-D: les produits de base sont dérivés de produits de base. |
BENZ |
| A9452626923-D |
BENZ |
| A9452623834-D |
BENZ |
| Le numéro de série est le suivant: |
BENZ |
| A9472650349-D: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
BENZ |
| A0004202382-A3 est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
BENZ |
| L0019895801 |
BENZ |
| A9302611483-A3 |
BENZ |
| A0003236285-D |
BENZ |
| A0003236285-D |
BENZ |
| A0154209718-A1 |
BENZ |
| A9424660681-B1 est le nom de l'entreprise. |
BENZ |
| A9305208133-AJ: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur la situation. |
BENZ |
| A9413230121-D |
BENZ |
| A0003262681-D |
BENZ |
| A0003237985-D |
BENZ |
| |
|
| A0004309815-D1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| A5411310780-D |
BENZ |
| A9347050050-A1 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A3262481-D |
BENZ |
| A9438201461-B4 - Les États membres doivent respecter les règles en matière de protection des données. |
BENZ |
| A0015457409-D |
BENZ |
| A4030320309-B: Les produits de base sont les suivants: |
BENZ |
| A9438106216-B4 |
BENZ |
| A9437500084-D: les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
BENZ |
| A9438850326-B2 |
BENZ |
| A9347050050-B1 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A9438201561-B4 Les États membres doivent: |
BENZ |
| A9438850426-B2 |
BENZ |
| A9438850201-B2 est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
BENZ |
| A0015457409-D |
BENZ |
| Le produit doit être présenté sous forme d'un test de dépistage. |
BENZ |
| A0002607998 Pour les produits: |
BENZ |
| A0008694021-D |
BENZ |
| A9347050050-A1 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A0004309815-D1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
BENZ |
| A0004309815-B6 Les données fournies par les autorités compétentes sont les suivantes: |
BENZ |
| A9347050050-B1 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A9347050050-B1 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A0249978347-DPH, qui est le nom de l'établissement |
BENZ |
| A0045458614-A1 |
BENZ |
| A0002607998-W. Pour les produits de base |
BENZ |
| A0085450124-D |
BENZ |
| A0003237985-D |
BENZ |
| A0004600300-D1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| A0004600300-D1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| |
|
| A5411420480-B, qui est le nom de l'entreprise. |
BENZ |
| A4030320309-B: Les produits de base sont les suivants: |
BENZ |
| A4420310027-B, qui ne sont pas utilisés |
BENZ |
| A9438201561-B4 Les États membres doivent: |
BENZ |
| A0003237985-D |
BENZ |
| A0003262681-D |
BENZ |
| A5411310531-D |
BENZ |
| A3264481-D |
BENZ |
| A5411310680-D2 |
BENZ |
| A0045458614-A1 |
BENZ |
| A5411300620-D: les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A5411300620-D: les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A4701800309 Les États membres doivent: |
BENZ |
| A0004230707-R-A1 est le numéro de téléphone de la compagnie. |
BENZ |
| A9615001300-D6 Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A0004230707-L-A1 est une |
BENZ |
| A0101531428-A3 |
BENZ |
| A4701800309-A1 est le numéro de téléphone de l'État membre où se trouve le véhicule. |
BENZ |
| A4700100462-A1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| A0040949004-D |
BENZ |
| A4700100462-A1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| A9605019003-W |
BENZ |
| A4702009652-B1 - Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A4700140422-B1 est le numéro de référence. |
BENZ |
| A9604770003-A1 |
BENZ |
| A0084206320-A5 Pour les appareils électroniques |
BENZ |
| A0032055506-B3 - Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
BENZ |
| A5412001622-D1 est le numéro |
BENZ |
| A0030100651 Les données relatives à l'établissement |
BENZ |
| A5410304437-KS: les États membres doivent respecter les règles en matière de protection des données. |
BENZ |
| A5412001570-A2 est le numéro de téléphone de l'entreprise. |
BENZ |
| |
|
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
BENZ |
| Le numéro 1002301-D |
BENZ |
| autres produits de l'industrie du verre |
Je vous en prie! |
| 41331 à 1710D |
Je vous en prie! |
| S4430-E0420A3 |
Je vous en prie! |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Je vous en prie! |
| S3740-11310D1 |
Je vous en prie! |
| S50A0 à E0110B1 |
Je vous en prie! |
| S50B0 à E0142B1 |
Je vous en prie! |
| Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation. |
Je vous en prie! |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Je vous en prie! |
| autres produi
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