| OE | Modèle |
| 8-98077412-7AJ | 6HK1 |
| 8-98162904-3D | 6HK1 |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement. | 6WF1 |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | 6WF1 |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | 6WF1 |
| 1-85576455 à 5B1 | 6WF1.EURO 3 |
| 8-98119742-0A3 Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576455 à 5B1 | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576369 à 5C1 | 6WF1.EURO 3 |
| 1 à 2 1481 143-1 | 6WF1.EURO 3 |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576455 à 5B1 | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576455 à 5B1 | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576369 à 5C1 | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576369 à 5C1 | 6WF1.EURO 3 |
| Le montant de la subvention est calculé à partir du montant de la subvention. | 6WF1.EURO 3 |
| 8-98119742-0A3 Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: | 6WF1.EURO 3 |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576369 à 5C1 | 6WF1.EURO 3 |
| 1-85576455 à 5B1 | 6WF1.EURO 3 |
| Le numéro de série | 6WF1.EURO 3 |
| 1 à 2 1481 143-1 | 6WF1.EURO 3 |
| Le numéro de série | 6WF1.EURO 3 |
| Le FDJGG-OS-AJ | 6WF1.EURO 3 |
| Le montant de la garantie est calculé à partir de la valeur de la garantie. | 6WF1.EURO 3 |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | 6WF1/6WG1 |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | 6WF1EURO 3 |
| Le numéro de téléphone est le suivant: 1-09800257-0A1 | 6WF1EURO 3 |
| 8-97612229-0AJ | 6WF1EURO 3 |
| 50*80*7-B | A4VTG90 |
| Le nombre d'étoiles est déterminé par la fréquence d'écoulement de l'eau. | A4VTG90 |
| Pour les appareils à commande numérique | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le montant de l'aide est calculé à partir du montant de l'aide. | Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux | Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé au montant de la taxe de séjour. | Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| 1-19500561-2A1 | Le CXZ51K |
| 1-53225395-1D | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-09625556-2A1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement de l'entreprise. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de téléphone est le 0-2851230-0A1. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-53225394-1D | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-09625557-1A1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-53215222-0A3 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-09583248-1D1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement de l'entreprise. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-53361065-1D | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-51134207-1D-1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de série est le numéro suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-51131207-1D-1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 8-98271161-5A1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le montant de la taxe est calculé à partir de la valeur de la taxe. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de série est le numéro suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-51134207-1D-1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-51136207-1D-1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le système de contrôle de l'équipement doit être conforme à l'annexe II. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-81100352-0A2 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'établissement. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 8-97112263-0DY | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1 à 3 3730103-1B | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Pour les produits de la catégorie 8470 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 8-98271161-5A1 | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro de série est le numéro d'identification de la marque. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-48350058-0D | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-19139019-0D | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-19110072-0D | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-87812144-1B | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le FDJ-6WF1-AJ | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| 1-19110064-D | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le montant de la taxe est calculé à partir de la valeur de la taxe. | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Pour les appareils à commande numérique | Le code de conduite doit être le même que le code de conduite de l'appareil. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| Le nombre de points de contrôle est le suivant: | Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | Le code de réception est le code de réception de l'appareil. |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'État membre d'origine. | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-73338465-4D | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110394-2B3 | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110394-2B3-1 | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110394-2B3 | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le QMYBZC-51L-AJ | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-71707161-0D | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1-82110259-0B3 | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | La valeur de l'échantillon est la valeur de l'échantillon. |
| 1 à 73300091-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'entreprise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1 à 37151734-0AJ | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-42171356-0AJ | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-51410055-1D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le nombre de points d'entrée est le suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 8-94131130-0: les produits de base et les produits de base | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-48312004-1B1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone de l'entreprise | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-41561086-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-76737158-2D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la garantie est calculé à partir du montant de la garantie. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-41521073-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'établissement. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-41551017-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-86815023-3D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-74418144-4D2 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1 à 31240892-1C6 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-51385091-0D4 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-44000914-0 Pour les produits: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'expérience acquise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625226-0B | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-42315314-3A1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les produits de base doivent être présentés dans la boîte de réception. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-51389058-0 Je suis désolé. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1 à 37171058-0 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1 à 37171058-0 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-42124101-0 Pour les produits | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-82210227-1D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-48312004-1D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-47530185-0 Pour les produits: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71907174-1D5 Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide doit être calculé en fonction de l'évolution de la situation. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625041-0B | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la garantie est calculé en fonction des conditions de l'entreprise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-61480763-1D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 32218-D1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le nombre de points d'entrée est le suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Pour les appareils à moteur électrique | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1 à 13212049-1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625350-0B | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de référence est le 0-20801435-0D3. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-87830039-4D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de référence est: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir du montant de la subvention. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-85574005-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-44110159-0AJ | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'entreprise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'entreprise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la garantie est calculé en fonction des conditions de l'entreprise. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-48270044-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'établissement. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71998940 à 3B1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-74418134-4D2 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-53414090-2D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-53414089-2D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-47115771-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71107261-0A2 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-79347008-1B1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71998939-3B1 Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-61480762-1D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71117252-5D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-71107403-9D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-83312113-1D1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-86810121-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-83314140-0B2 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la garantie est calculé à partir du montant de la garantie. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-51351009-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-79138199-2D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-09625226-0B | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir du montant de la subvention. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Pour les véhicules à moteur électrique | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| H414245-A4 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-6478088-2A2 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est calculé en fonction des coûts de production. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-83562078-1D1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-48100740-3B | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-6478089-2A2 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation du véhicule | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 8-97200308-0 Pour les produits: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir de l'impôt sur le revenu. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de la subvention est calculé à partir du montant de la subvention. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro d'identification de l'appareil. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-79931064-1B1 | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est calculé en fonction des coûts de production. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-42319039-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-51131207-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le montant de l'aide est calculé en fonction des coûts de production. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| 1-51389032-0D | Le code de référence est le code de référence de l'autorité compétente. |
| Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de la taxe. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est: | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 8-98105751-0D | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Les données sont fournies à l'autorité compétente. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le montant de l'allocation est calculé à partir du montant de l'allocation. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 8-98123256-0DY | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de série est le numéro de série. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de téléphone est le numéro d'identification de l'entreprise. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 8-98123256-0DY | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le nombre de personnes concernées par les mesures de protection | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 1-76117057-0D | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Les données sont fournies à l'autorité compétente. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Les données sont fournies à l'autorité compétente. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le numéro d'enregistrement est le 1-12331418-0D. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le montant de l'allocation est calculé à partir du montant de l'allocation. | Le nombre d'hectares de l'équipement doit être déterminé en fonction de l'échantillon. |
| 8-98228107-0D | Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. |
| 8-98228106-0D | Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. |
| Le numéro d'enregistrement est le 1-12331425-0D | Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| - 1 à 31240892-1 à 0D | Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| 8-98228041-0 Pour les produits: | Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Pour les appareils à commande numérique | Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Le montant de la subvention est calculé à partir du montant de la subvention. | Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| 1-19100333-4AJ | Le nombre de fois où le véhicule est utilisé |
| Le numéro d'enregistrement est le numéro d'enregistrement suivant: | Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
| Le nombre d'heures de travail est déterminé par le nombre de jours de travail. | Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
| 8-97646386-0A1 | Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
| S2510-21260AJ: les produits de base sont dérivés de produits de base. | E13C.Nouveau HINO700 |
| S2510-21260AJ: les produits de base sont dérivés de produits de base. | E13C.Nouveau HINO700 |
| Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur à: | E13C.Nouveau HINO700 |
| S2510-21260AJ: les p
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